De quoi s’agit-il ?
La taxe d’immatriculation ou TMC est perçue au moment de l’immatriculation de la voiture. Cette TMC s’applique aux véhicules neufs et d’occasion. Elle varie selon les régions (Flandre, Wallonie, Bruxelles) et selon différents critères.
Méthodes de calcul
3 hypothèses :
1ère MÉTHODE DE CALCUL :
POUR UNE VOITURE DE LEASING (TOUTES RÉGIONS) ET POUR UNE VOITURE NON LEASING EN RÉGION WALLONNE ET DANS LA REGION DE BRUXELLES CAPITALE
La taxe de mise en circulation est calculée sur la base de :
La puissance d’un moteur peut être exprimée, soit en chevaux fiscaux, soit en kilowatts (KW). Les deux chiffres peuvent donc varier. Dans ce cas, le chiffre le plus élevé sera toujours pris en compte pour le calcul de la taxe de mise en circulation.
La TMC d’une voiture d’occasion tient compte de l’âge du véhicule, qui est déterminé par la date de la première immatriculation, en Belgique ou à l’étranger.
La taxe ainsi calculée ne peut être inférieure à 61,50 €.
En Région wallonne, les émissions de C0² affectent uniquement la TMC des véhicules dont les émissions NEDC sont supérieures à 145 grammes sous la forme d’un « Eco-malus ».
Dans l’attente d’une position officielle, la 'solution pratique' suivante sera appliquée pour le calcul de l’Eco-malus pour les véhicules neufs à partir du 1er janvier 2021 :
Si une voiture de leasing est immatriculée en Région flamande au nom du loueur au lieu de la société de leasing, le tableau ci-dessous ne s’applique pas. Dans ce cas, la législation "BIV Vlaanderen" doit être prise en compte (voir 2ème méthode de calcul).
À partir du 1er juillet 2025, un nouveau calcul de la TMC en Région wallonne sera d'application. Il sera réalisé sur la base des éléments suivants : la puissance du moteur (en kW), les émissions de CO2, la masse maximale autorisée et le carburant. La nouvelle formule est la suivante : TMC = MB * (CO2/x) * (M/y) * C
MB = montant de la taxe de base
M = masse du véhicule
x et y = facteurs liés à la moyenne du parc automobile wallon et donc adaptés chaque année
C = facteur de correction de 0,8 pour les hybrides, de 0,9 à 0,26 pour les électriques (selon la taille du modèle)
2ème MODE DE CALCUL :
POUR UN VÉHICULE DE SOCIÉTÉ NON LEASÉ EN RÉGION FLAMANDE OU LEASÉ MAIS IMMATRICULÉ AU NOM DU LOCATAIRE
La taxe de mise en circulation (BIV Vlaanderen) est calculée sur base de diverses caractéristiques environnementales du véhicule telles que :
Depuis le 01/01/2021, la valeur WLTP pour les émissions de CO² deviendra la norme pour les nouvelles immatriculations en Flandre, et les formules ont été adaptées en conséquence.
De même, depuis le 01/01/2021, l'exonération de la TVA et de la BIV pour les véhicules PHEV et CNG nouvellement immatriculés sera complètement supprimée.
La formule étant complexe, calculez la BIV Vlaanderen selon la formule via le simulateur disponible sur le site du Service flamand des Impôts.
Pour calculer facilement les taxes applicables à votre véhicule et comparer différents scénarios, vous pouvez utiliser cet outil de calcul en ligne :
Cliquez ici
À retenir :
Si vous optez pour une formule de leasing avec option d'achat, examinez ce qui est le plus intéressant : immatriculer le véhicule à votre nom ou au nom de la société de leasing. Il peut y avoir des différences importantes entre la TMC et la BIV Vlaanderen.